Bibliothèques Universitaires

Ce site web est le site officiel du Service commun de documentation (SCD)  d’Université Côte d’Azur.

Directeur de la publication

Jeanick Brisswalter – Président d'Université Côte d'Azur

Hébergement

Université Côte d'Azur
Direction des Systèmes d’Information
PB 2135
28 avenue de Valrose
06103 Nice Cedex2

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle. Les textes, images, photographies, séquences sonores et vidéos publiés sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété d’Université Côte d’Azur.

Reproduction

Toute reproduction à des fins publicitaires ou commerciale est exclue.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, de tout ou partie du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction sur support électronique de tout ou partie du site est autorisée, sous réserve de la mention de l’auteur et de l’ajout de la source (https://bu.univ-cotedazur.fr). Toutefois, cette autorisation ne s’applique pas à des sites à caractère pornographique, xénophobe et polémique, ou aux mœurs pouvant porter atteintes à la sensibilité du plus grand nombre.

La reproduction sur support papier de tout ou partie du site est autorisée, sous réserve de respecter l’intégrité des données reproduites (ni altération, ni modification), de rendre gratuit la diffusion et de citer explicitement le site https://bu.univ-cotedazur.fr comme source, en mentionnant que les droits de reproductions sont réservés et limités. La violation de l’un de ces droits d’exploitation représente un délit de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. 

Liens hypertextes

Le site des Bibliothèques universitaires d’Université Côte d’Azur autorise tout autre site internet ou support digital à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant sur sa page d’accueil ou l’une des pages du site (https://bu.univ-cotedazur.fr), sous réserve que l’accès aux pages contenant ces liens vers le portail des Bibliothèques universitaires d’Université Côte d’Azur soit gratuit et que les documents reproduits soient respectés dans leurs intégralités.
Le SCD d’Université Côte d’Azur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Dans la mesure où le SCD d’Université Côte d’Azur ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, l'existence de tels liens hypertextes entre le site https://bu.univ-cotedazur.fr et des sites tiers ne signifie pas que le SCD assume une quelconque responsabilité quant à son contenu ou à l'usage qui peut en être fait.

Cookies

Lors des visites de l’internaute sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement et être enregistrés temporairement dans la mémoire du disque dur :

• le portail crée des cookies pour les visiteurs afin d'optimiser les performances du serveur la vitesse de navigation,
• le portail crée des cookies spécifiques aux personnes authentifiées,
• l'utilisation de services tiers (analytics, réseaux sociaux, plateformes vidéos...) entrainent la création de cookies indépendants du portail.

Les cookies ne permettent pas d’identifier l’utilisateur mais servent à faciliter la navigation sur le site et les procédures d’enregistrement ou les mesures d’audience.
L’utilisateur du site peut toutefois désactiver l’installation de cookies en modifiant les paramètres de son logiciel de navigation.

Protection des données personnelles

Responsable du traitement

M. le Président d’Université Côte d’Azur

28, avenue de Valrose
06100 NICE

Délégué à la Protection des Données

Contact : dpd@unice.fr

Traitement des données

Le Service commun de la documentation d’Université Côte d’Azur, dans l’exercice de ses missions et le déploiement de ses services au bénéfice des utilisateurs, collecte et exploite différentes données relatives à l’utilisation des applications qu’elles gèrent.

Les statistiques anonymes de consultation sont recueillies lors de l’utilisation

• du site web des bibliothèques : https://bu.univ-cotedazur.fr
• de l’outil de recherche : https://catalogue.bu.univ-cotedazur.fr
• de la plateforme de blogs : http://bibliotheque-blogs.unice.fr
• de la consultation des ressources électroniques à distance.

D’autre part des données à caractères personnelles sont collectées et exploitées :

Application : logiciel de gestion des bibliothèques et outil de recherche.

Finalités du traitement :

• gestion des utilisateurs et de leurs prêts
• gestion des recherches enregistrées, des paniers par les utilisateurs
• contacts avec les utilisateurs pour tous les services à distance et sur site (prêts en retard, ouvrages non rendus, réservations multi-sites, prêt entre bibliothèques)
• prise en compte des usages dans la politique d’évolution des services (acquisitions d’ouvrages et d’abonnements, mise à disposition de portables en bibliothèque, etc.)

Durée de conservation des données :

• Les données d’état civil (nom, prénom, date de naissance, adresses professionnelles et personnelles, email, numéro de téléphone, code étape pour les étudiants, adresses professionnelles et laboratoire pour les personnels) sont supprimées un an après la date d’expiration de l’inscription à la condition qu’il n’existe pas de transaction en suspens (de type ouvrage non rendu). Dans ce dernier cas les données sont conservées à échéance de la résolution des litiges.
• L'historique des prêts est conservé sans limite de temps tant que l'inscription est valide. Les usagers disposent à tout moment de la possibilité de modifier la durée de conservation de leur historique de prêt, ou de l'effacer.

Destinataire des données 

Service commun de la documentation d’Université Côte d’Azur.

Transfert des données 

L’ensemble des données à caractère personnel est traité sur les plateformes techniques d’Université Côte d’Azur hébergées, en propre par l’établissement.

Concernant ce type de données et conformément au règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679 et à la loi informatique et liberté 78/17 modifiée vous bénéficiez des droits suivants :

• Droit d’accès
• Droit de rectification
• Droit d’effacement
• Droit à la limitation de ce traitement
• Droit d’opposition à ce traitement.

Vous disposez de plus du droit de retirer, à tout moment, votre consentement au traitement des données à caractère personnel vous concernant. L’exercice de ces droits peut conduire à la limitation des services conditionnés à l’exploitation des données concernées.

Exercice de vos droits : en envoyant un mail votre demande à scd.opac@univ-cotedazur.fr

Nota bene :

• Certains éditeurs de ressources électroniques demandent la création de compte personnel pour accéder à leur ressource et récupèrent ainsi vos données personnelles. Ils sont également soumis aux lois et règlements en vigueur.
• Le Service commun de la documentation ne peut mettre à jour les données d'état-civil que pour les lecteurs extérieurs (dits "Lecteurs autorisés"). Les étudiants d’Université Côte d’Azur doivent se tourner vers leur service de scolarité, et les personnels de l'université vers leur bureau du personnel.

Introduction d’une réclamation

Nous mettons tout en œuvre pour le respect de la RGPD afin de garantir la sécurité et vos droits concernant vos données à caractère personnel.

Néanmoins, dans l’éventualité où vous constateriez un manquement par rapport à cette réglementation, vous êtes en droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle :

Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés 
3 Place de Fontenoy - TSA 80715
75334 PARIS CEDEX 07
Tél : 01 53 73 22 22